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26 juin 2013 3 26 /06 /juin /2013 09:43

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Published by trait d'union - dans Assainissement
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5 juin 2013 3 05 /06 /juin /2013 10:01

ATTENTION  ALERTE

TENTATIVE  D'ENLEVEMENT

D'ENFANT

 

PERSONNE TYPE EUROPÉEN

AGE 35 - 40 ans.

GRAND et MUSCLÉ

VOIX GRAVE

FOSSETTE MENTON

BOUCLE D'OREILLE DROITE

CHEVEUX TRES COURTS ET RASÉS SUR LES CÔTÉS

 

 

VÉHICULE TYPE PARTNER GRIS

DEUX PORTES VITRÉES

Á L'ARRIERE

VOITURE SALE

 

 

PLAQUES D'IMMATRICULATION DISSIMULÉES.

 

PLUSIEURS TENTATIVES

VERS LA FERTÉ GAUCHER - MONTDAUPHIN

 

POUR TOUTES INFOS TELÉPHONER A LA GENDARMERIE au 01 64 75 82 10 ou COMPOSER LE  17

 

 

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4 juin 2013 2 04 /06 /juin /2013 06:06

                  Les Creusottes envahissent le Cantal 

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L'AIR VIVIFIANT DU CANTAL, PEUT RENDRE PARFOIS DES GENS EUPHORIQUES

 

CLIQUEZ CI-DESSOUS POUR LE RECIT COMPLET DU VOYAGE.

http://voyage-auvergne-2013-creusottes.overblog.com

 

                                                            MERCI

 

               Publié par Pierre André Lanoizelé 

 

Nous souhaitons remercier toutes les personnes qui se sont impliquées et intéressées à notre voyage :

Mme Malosse, la Principale du collège et les membres du Conseil d'administration qui ont autorisé notre équipe à organiser notre séjour.

M. Gervier Laurent et son équipe, qui nous ont accueilli dans leur gîte, ont réservé nos activités et nous ont chouchouté (surtout gastronomiquement) durant notre séjour dans le Cantal.

M. Jean Ribeiro, notre chauffeur, pour sa gentillesse et sa sympathie. Ainsi que la société Viabus.

L'ensemble des prestataires que nous avons rencontré : guides, personnels encadrant des musées et châteaux, ...

Les parents des élèves pour leur soutien, leurs mots ou messages sympathiques et leurs encouragements ... et leurs petits présents ! MERCI !

Mais surtout, les enfants qui ont été très agréables et sympathiques. Ils se sont montrés courageux (même dans le froid et les conditions parfois pénibles de visite), curieux et attentifs. De nombreux sites nous ont félicité en fin de visite sur la tenue de nos élèves ! Cela faisait extrêmement plaisir !

Ce fut une belle aventure !


Un ENORME MERCI à tous !

 

Mme Callot, Mme Poujol, M. Meunier, M. Rodrigues et M. Lanoizelé.



 


Published by trait d'union - dans EDUCATION
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3 juin 2013 1 03 /06 /juin /2013 17:03

 

         DU RACKET A PROXIMITE DU LYCEE 

                        LA FCPE INTERPELLE 

 

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2 juin 2013 7 02 /06 /juin /2013 12:08

Chaque élu a reçu une lettre recommandée depuis début mai, aucune réponse à ce jour !!

 

lettre AR VILLENEUVE SUR BELLOT 10 MAI 2013 001

 



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8 avril 2013 1 08 /04 /avril /2013 17:32

Certains ne cessent de faire ces va et vient entre haute administration et grandes entreprises privées (qui vivent souvent principalement des commandes de l’Etat, d’ailleurs). Par exemple est-il acceptable que le Préfet qui pilotait le projet d’aéroport de Notre Dame des Landes se retrouve embauché par le groupe Vinci, attributaire du chantier ? 

Dessin-Presse-Politique-France-Corruption-Justice

 


chaque année l'évasion fiscale coûte à la France 60 à 80 milliards d'euro et on demande au peuple de faire des efforts !!!

Il est facile de comprendre que les plus riches peuvent tricher plus facilement que les plus pauvres, les sommes en jeu étant tellement importantes il devient « rentable » de s’adjoindre les services d’un conseiller fiscal qui saura trouver dans le maquis de la réglementation les bonnes recettes permettant d’échapper à tout ou partie de l’impôt. Ne recevez-vous pas chaque jour dans votre boite à lettres des publicités pour des défiscalisations ?

 

blog -fraude fiscale et dette publique

 

Souvenons-nous :


- La rente Pinay (fut président du Conseil): taux de rémunération de 3,5 %, renégocié à 4,5 % en 1973 était indexée sur le napoléon. En juin 1988, les derniers titres étaient remboursés : 1 474 francs l’unité alors qu’ils avaient été payés 36 francs lors de l’émission de l’emprunt. Qui fut le grand perdant ? L’Etat !
- L’emprunt Giscard (ancien Président de la République) : Il a été lancé avec un taux de 7 %. Indexé sur le lingot d’or, il a permis à l’Etat de récolter 6,5 milliards de francs. Il a coûté 76,7 milliards. Qui fut le grand perdant ? L’Etat !
- L’emprunt Balladur (qui faillit devenir Président de la République) a été lancé à un taux de 6 %. Plus de 110 milliards de francs furent souscrits alors que le gouvernement attendait 40 milliards. Il aurait coûté 180 milliards. Grand perdant, l’Etat !
 

 

Et s’il fallait chercher les raisons de la crise ailleurs que dans les discours des politiques ?


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En Europe, l'évasion fiscale est estimée à 200 milliards d'euros par an. Les pays en voie de développement sont touchés à hauteur de 800 milliards d'euros, soit 10 fois le montant de l'aide au développement consentie par les pays riches ! Six mille milliards d'euros seraient détenus au niveau mondial dans des "PARADIS" fiscaux, 8 % de la richesse mondiale échappe ainsi chaque année au fisc des différents pays.

 

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L'enjeu financier est considérable : elle représente aujourd'hui entre 60 et 80 milliards d'euros par an. Les avoirs de Français dans les paradis fiscaux s'élèvent à un minimum de 200 milliards d'euros. Si on les taxait à hauteur de 30 %, on récupérerait 60 milliards d'euros, soit les deux tiers du déficit budgétaire de l'Etat en 2012 ! Ces chiffres donnent le tournis au moment où le gouvernement indique qu'il nous faudra réaliser une nouvelle économie de 5 milliards d'euros dans les dépenses publiques pour le budget 2014. La lutte contre l'évasion fiscale est donc d'abord une nécessité absolue pour parvenir à redresser les comptes publics.

 

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8 avril 2013 1 08 /04 /avril /2013 14:47

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On compte pratiquement 1 500 filiales offshore, réparties sur une trentaine de territoires : des Bermudes à la Suisse en passant par Malte et Panama et… le Royaume-Uni. « Toutes les entreprises françaises du CAC 40 sont présentes dans les pays offrant des services financiers de type paradis fiscaux ».

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Le secteur financier se révèle être le plus engagé dans les paradis fiscaux. BNP Paribas, le Crédit agricole et la Société générale disposent de 361 entités offshore. Si l’on y ajoute les Banques populaires, Dexia et la Banque Postale (présente au Luxembourg), on atteint un total de 467 entreprises. Ce qui représente, en moyenne, 16 % des entreprises de ces 6 groupes

Les banques françaises s’installent dans les centres financiers offshore pour faire fructifier discrètement et au moindre coût fiscal le patrimoine des personnes aisées, gérer les salaires des cadres à haut revenu en dehors du regard du fisc, accompagner les stratégies internationales des multinationales qui pratiquent « l’optimisation fiscale ».

 

Mais les enquêtes montrent aussi que toutes les banques françaises ne font pas appel aux paradis fiscaux avec la même ampleur. BNP Paribas est, de loin, le plus mauvais élève du secteur et du CAC 40. Pourquoi cette banque a-t-elle besoin d’une présence plus de trois fois plus importante que la Société générale dans ces territoires douteux ?

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Une banque du secteur mutualiste comme les Banques populaires ne se distingue pas des autres : elle est même présente dans les îles Caïmans, à Malte et à Panama, dont la réputation est plus que sulfureuse.

 

Au-delà du secteur bancaire, toutes les multinationales françaises sont implantées dans les paradis fiscaux. Les plus mauvais élèves étant (en valeur absolu comme en pourcentage) LVMH, Schneider, PPR, France Télécom, Danone, Pernod et Capgemini. Les entreprises françaises suivent la voie de leurs concurrentes : à partir des données de la Cnuced, on peut montrer qu’un tiers du stock d’investissements à l’étranger des multinationales se situe dans les paradis fiscaux.

Sept territoires offshore concentrent à eux seuls 90 % de la présence française : le Royaume-Uni, les Pays-Bas, la Suisse, le Luxembourg, Singapour, l’Irlande et Hongkong. La City de Londres confirme sa première place en la matière. Certes, toutes les entreprises françaises, y compris les banques, qui sont présentes à Londres ne le sont pas uniquement pour bénéficier des activités parasites de la finance britannique.

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Mais le fait d’avoir 13 filiales pour EADS, 21 pour Peugeot (8 seulement pour Renault) ou encore 43 pour Schneider ne s’explique pas uniquement par la nécessité d’être présent sur le marché britannique. Créer une société écran à la City coûte aujourd’hui environ 250 euros. C’est aussi ce genre de services que viennent y chercher les multinationales de tous les pays pour y minimiser leurs impôts, gérer une partie des revenus de leurs dirigeants, etc.

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QUELQUES ENTREPRISES FRANÇAISES DANS LES PARADIS FISCAUX.

 

Le premier chiffre indique le Nombre de filiales dans les paradis fiscaux Le second chiffre indique leur pourcentage par rapport au nombre total de sociétés dans le groupe

 BNP Paribas : 189… 23    LVMH : 140… 24     Schneider : 131… 22     Crédit agricole : 115… 19
PPR : 97…17     Banque populaire : 90… 9     France Telecom : 63… 24     Société générale : 57… 17
Lagardère : 55… 11      Danone : 47… 23     EADS : 46… 19     Peugeot : 39… 11    Carrefour : 32… 6
Pernod : 32… 24     Capgemini : 31… 24     Unibail : 31… 20     Axa : 28… 22      Michelin : 27… 18
Air liquide : 22… 8     Essilor : 22… 10     L’Oréal : 22… 9      Bouygues : 18… 18      Sanofi Aventis : 18… 14     Renault : 16… 11      Dexia : 15… 33      Accor : 11… 11      Lafarge : 11… 12      Saint-Gobain : 11… 14     GDF Suez : 9… 13      EDF : 8… 12     Veolia : 8… 7      Alstom : 6… 15      Alcaltel Lucent : 5… 14      Vallourec : 5… 8      Suez environnement : 4… 10      Vivendi 4

 

 

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1 mars 2013 5 01 /03 /mars /2013 05:23

 

Désormais une nouvelle rubrique concernant vos droits sera publiée dans notre site. N'hésitez-pas à nous contacter pour avoir des informations complémentaires.

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La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée :

 

Les différents cas de rupture du contrat à durée indéterminée sont :

 

-       le licenciement (personnel ou économique)

-       la démission

-       la rupture conventionnelle

-       le départ négocié (ou rupture amiable)

-       la prise d’acte de la rupture

-       la résiliation judiciaire du contrat de travail

-       le départ ou la mise à la retraite

-       le décès du salarié

-       la force majeure

Nous nous intéresserons aujourd’hui plus particulièrement à la rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée (CDI), moyen de mettre un terme au contrat d’un commun accord entre l’employeur et le salarié.

 

Ils conviennent alors du principe d’une rupture conventionnelle lors d’un ou plusieurs entretiens. Puis une convention de rupture est élaborée entre l’employeur et le salarié : elle définit les conditions de cette rupture, notamment le montant de « l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle » qui sera versée au salarié et qui  ne peut pas être inférieur à celui de l’indemnité légale de licenciement prévue à l’article L. 1234-9 du Code du travail mais qui peut lui être très supérieure.

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Ensuite, à l’issue d’un délai de rétractation de 15 jours, une demande d’homologation est envoyée à l’autorité administrative (la DIRECCTE – ancienne inspection du travail), avec un exemplaire de la convention de rupture, au moyen d’un formulaire réglementaire. Cette administration a 15 jours pour faire valoir son éventuel refus d’homologation et à défaut, la convention est homologuée tacitement.

Cette possibilité introduite dans notre droit du travail en 2008 est de plus en plus utilisée puisqu’elle elle permet de contourner certaines contraintes imposées pour les autres modes de rupture, notamment pour le licenciement.

Au point que les pouvoirs publics ont réagi en imposant dans ce cas le paiement d’un « forfait social », contribution à la charge de l'employeur fixée depuis août 2012 à 20 % du montant des indemnités de rupture versées à cette occasion, le salarié étant toujours redevable du paiement de la CSG et de la CRDS (soit 8% qui seront déduit de l’indemnité).

             © Annie CHAUMENY – Avocat 

 

        http://www.chaumeny-avocats.com/

 

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                           QUELQUES INFOS

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                       CLIQUEZ CI DESSOUS

 

        Lexique juridique - Dictionnaire juridique

 

 

Appartenir à un ordre d’avocats suppose une liberté de parole mais aussi impose une éthique exigeante aux racines très anciennes.

Ainsi, le serment que tout jeune avocat prête devant la Cour d’Appel réunie en audience solennelle avant de débuter son activité professionnelle remonte au 13 siècle :

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Les avocats sont tenus de faire preuve de loyauté et de courtoisie.

Le manque de dignité c’est-à-dire de respect des justiciables, des juges et des autres avocats, le manque de conscience et de probité, c’est-à-dire d’honnêteté et de respect des principes d’une démocratie, le manque d’humanité, c’est-à-dire l’absence de prise en compte des personnes parties au procès, toute infraction déontologique expose les avocats à des sanctions disciplinaires infligées par leur Ordre, allant du simple avertissement à la radiation définitive.


maitre chaument6Quant à l’indépendance, elle a longtemps interdit aux avocats d’être salariés ou fonctionnaires. Aujourd’hui encore, la collaboration salariée d’un avocat ne peut s’envisager qu’au service d’un autre avocat. Et il n’existe de lien de subordination que pour la détermination des conditions de travail, pas pour ce qui relève de l’appréciation du dossier et de la façon de le traiter. Enfin dans le même esprit, un avocat peut toujours refuser ou demander à être déchargé d’une mission qu’il estime contraire à sa conscience ou susceptible de porter atteinte à son indépendance.

D’une manière générale, les avocats sont tenus à un devoir général de conseil, de prudence et de diligence. Ils ne peuvent accepter de conseiller ou représenter un client en cas de conflit avec les intérêts d’un autre client. Les avocats sont également obligés au secret professionnel dont la violation entraine des sanctions pénales. Si la publicité pour la profession est autorisée, le démarchage leur est strictement défendu. Enfin leur honoraires ne peuvent être fixés exclusivement en fonction du résultat obtenu même s’il ont le droit de demander un honoraire complémentaire en cas de succès emportant des conséquences financières notables dans un dossier.

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22 février 2013 5 22 /02 /février /2013 18:17

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LE MEMORIAL DE SAACY-sur-MARNE

 

Le 23 juin dernier était inauguré en gare de Nanteuil-Saâcy le Wagon mémoire du dernier convoi de déportation parti de Paris . Nombreux furent ceux qui assistèrent  à  cette cérémonie. Entourant la Ministre représentant le gouvernement, nous vîmes le Président du Conseil général, les élus départementaux et locaux, le Directeur général de la SNCF

 

Ce convoi, le plus important de ceux qui partirent de France transportait 2 400 Résistantes et Résistants  et parmi eux quelques 180 aviateurs alliés  entassés à 80, 100 et même 120 dans chaque sinistre wagon de mort en partance pour les camps de déportation de Ravensbrück et Buchenwald créés par les nazis .

 

Le 15  août 1944, alors que les premiers signes de l’insurrection parisienne étaient apparus, l’occupant vidait les prisons de Fresnes, du Cherche-Midi et de Romainville.

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Le lugubre convoi parti de la gare de marchandises de Pantin le 15 août 1944 mettra toute une nuit pour atteindre la plaine de Luzancy,  bloqué là, suite à la destruction par l’aviation britannique du pont ferroviaire enjambant la Marne. Les prisonniers devront par de longs détours à travers les villages  de Luzancy, Mery, Saacy  regagner la gare de Nanteuil-Saacy sous le poids des lourds bagages des SS, fruit de quatre années de pillage.

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La population de ces villages dans un geste de solidarité remarquable s’efforcera d’apporter son aide  aux déportés du convoi malgré les brutalités des bourreaux.

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D’autres wagons semblables mais d’une saleté plus repoussante encore, jonchés de paille et de fumier, restes d’un transport récent  d’animaux, repartiront pour cinq terribles jours encore, avant d’arriver au camp de Buchenwald pour les hommes et Ravensbrück pour les femmes . Ils seront très nombreux qui ne reverront pas la France..

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Ce mémorial, seul lieu de mémoire de la déportation en Seine-et-Marne, est sans doute un témoignage nécessaire de l’horreur du crime nazi mais se veut aussi un appel constant à la vigilance face à tout recommencement  de tentatives criminelles propres aux régimes totalitaires. Les initiateurs du projet souhaitent que ce mémorial  soit un lieu de recueillement et d’enseignement  pour les générations d’aujourd’hui et de demain.

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Cette remarquable réalisation fut possible grâce aux nombreux dons de particuliers et subventions notamment de nombreuses communes . On peut regretter que le Conseil municipal de Villeneuve-sur Bellot  n’ait pas jugé bon de s’y associer.

 

                              Guy Pierronnet 

              President du Mémorial du Dernier Convoi

                 Secrétaire Départemental de l'ANACR

 

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                   Cliquez ci dessous

Mémorial du Dernier Convoi de Déportation


 

 

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18 février 2013 1 18 /02 /février /2013 19:48

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